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Dernière mise à jour: 29 April, 2011 9:30 AM

Traduction: Svana Sölgadóttir

 

AVERTISSEMENT:

Cette traduction de la Loi du Royaume de l'Est est offerte à titre gracieux et ne modifie aucunement les dispositions du document original. En cas de divergence entre cette traduction et le document original, ce dernier prévaudra.

Le but de cette traduction est de permettre tant aux individus qu'aux groupes d'atteindre une plus grande autonomie dans l'exercice de notre passe-temps et d'avoir un accès plus direct au contenu des règles qui régissent nos activités. Cela se veut un outil pour promouvoir la progression des groupes et des individus au sein de la SCA, Inc.

 

LOIS DU

ROYAUME DE L'EST

 

Society for Creative Anachronism, INC

30 janvier 2011 par
GRIFFYTH ET AIKATERINE, Roi et Reine de l'Est

 

SECTION I. CORPS DES LOIS

A. Corps des Lois
B. Parole de la Couronne
C. Lois et Édits
D. Maintien de la version courante
E. Langue officielle

SECTION II. LA COURONNE

A. Devoirs et Pouvoirs
B. Tournoi de la Couronne
C. La Succession

SECTION III. LA CURIA REGIS

A. But de la Curia Regis
B. La Curia Regis se réunira au moins une fois par règne
C. La Couronne présidera la Curia Regis
D. Sièges à la Curia
E. Autres invités
F. Autres souhaitant assister
G. Quorum
H. Announce de la Curia Regis
I. Ordre du jour de la Curia Regis

SECTION IV. OFFICIERS DU ROYAUME

A. Composition
B. Création et changement de statut des Postes du Royaume
C. Nomination et Destitution des Officiers du Royaume
D. Durée de poste et révision des Officiers du Royaume
E. Devoirs et pouvoirs des Officiers du Royaume
F. Devoirs individuels des Officiers du Royaume

SECTION V. ASSIGNATIONS À LA COUR

A. Le Seigneur de Guerre du Royaume
B. Les Champions du Roi et de la Reine
C. La Garde de la Reine
D. Le Collège de Guerre du Royaume de l'Est
E. Ambassadeurs
F. La Maison Royale

SECTION VI. FINANCES

A. Dépenses
B. Comptes bancaires
C. Rapports
D. Conformité des groupes
E. Non-conformité des groupes

SECTION VII. GROUPES

A. Résidence
B. Rapport aux Officiers du Royaume
C. Procédures de consultation
D. Changement de statut de groupe
E. Principautés
F. Baronnies
G. Provinces
H. Fiefs
I. Collèges, Forts et Ports
J. Cantons et Circonscriptions

SECTION VIII. ÉVÉNEMENTS

A. Événements du Royaume
B. L'Université du Royaume de l'Est
C. Événements inter-Royaumes
D. Activités martiales aux événements
E. Supervision d'événement
F. Conflit majeur avec des Événements du Royaume
G. Utiliser un site d'événement hors des frontières d'un groupe

SECTION IX. RÉCOMPENSES

A. Récompenses dans le Royaume de l'Est
B. Ordres de Haut Mérite
C. Ordres d'Honneur
D. Autres récompenses du Royaume de l'Est
E. Ordres Consultants
F. Lettres Patentes d'Armes pour les Pairs Royaux

SECTION X. DROITS DES SUJETS

A. Contenants modernes de breuvage
B. Tagagisme
C. Photographie avec flash
D. L'usage dangereux ou menaçant d'armes est interdit.
E. Prétention de titres
F. Vassaux
G. Guildes et Maisons
H. Participation aux activités de combat
I. Maréchaux de combat
J. Attentes de confidentialité
K. Procédure de plainte
L. Cours de Courtoisie
M. Counciles de Courtoisie

APPENDICE A. GLOSSAIRE