A. Contenants modernes de breuvage
Les contenants modernes de breuvages doivent être caché de la vue dans l'aire centrale de toute événement.
Fumer est interdit dans l'aire centrale de tout événement. L'autocrate désignera une aire convenable, sécuritaire et pratique où fumer est permis.
La photographie avec flash est interdite dans l'aire centrale de tout événement.
D. L'usage dangereux ou menaçant d'armes est interdit.
Les contrevenants seront traités tel qu'indiqué dans les Documents Directeurs de la Société, jusqu'à et incluant les niveaux de bannissement et l'implication des autorités civiles. Toutes les armes doivent être sous gaine ou entreposées de façon sécuritaire lorsqu'elles ne sont pas en utilisation.
La prétention à des titres de rang équivalent aux rangs réservés est interdite. Ceux qui se réclament de postes ecclésiastiques ne peuvent réclamer de juridiction territoriale ni dans le Monde Connu ou moderne.
Les écuyers et autres vassaux du genre ont le droit de porter une ceinture ou un baudrier portant le badge du seigneur qu'ils servent.
1. Une Guilde consiste en un groupe de gens qui se sont rassemblés pour développer un art, talent, ou domaine d'études.
a. Bien que ce ne soit pas exigé, une Guilde peut faire application pour devenir une Guilde Royale par le biais du processus suivant.
i. Une charte doit être présentée à la Couronne pour Leur révision. Cette charte doit indiquer le but pour lequel la Guilde a été fondée, et déterminer l'organisation interne de la Guilde. Cette charte doit aussi être signée par un minimum de cinq membres de la Société, qui doivent résider dans au moins trois groupes différents au sein du Royaume de l'Est.
ii. À Leur discrétion, la Couronne peut choisir de signer la charte, déclarant par ce fait que la Guilde est une Guilde Royale.
iii. Le Maître/Maîtresse de la Guilde, ou toute autre personne désignée par la Guilde, doit alors produire des rapports tel qu'exigé par le Ministre des Arts et Sciences du Royaume.
iv. Si une Guilde Royale faillit à faire ses rapports tel qu'exigé, le Ministre des Arts et Sciences peut exiger que la Couronne révoque leur statut de Guilde Royale.
b. Une Guilde a le droit d'accorder des récompenses ou rangs internes qui ne sont pas proscrits par le Collège des Hérauts.
2. Une Maison consiste en un groupe de gens qui ont choisi de s'allier les uns aux autres par lien d'amitié ou pour l'atteinte d'un but commun.
a. Une Maison a le droit d'accorder des récompenses ou rangs internes qui ne sont pas proscrits par le Collège des Hérauts.
H. Participation aux activités de combat
Une personne qui est âgée d'au moins dix-huit ans ou qui est un mineur émancipé peut participer dans les lices aux activités relatives au combat, sujette aux Règles de la Lice et aux politiques du Maréchal-Comte.
Les maréchaux de combat doivent être âgés d'au moins dix-huit ans et, à l'exception des Maréchaux de Combat Juvénile, doivent être autorisés à participer à l'activité dans laquelle ils souhaitent servir.
J. Attentes de confidentialité
Il est attendu que toute personne en position d'autorité dans le Royaume de l'Est qui utilise le courriel dans le cadre de ses fonctions officielles détiendra et conservera une adresse de correspondance courriel privée, et ce courriel devrait avoir des informations d'inscription personnelles et privées et ne devrait pas être partagée avec tout autre individu. Les positions d'autorité incluent la Royauté siégeante et les Héritiers, les Officiers du Royaume et leur Députés nommés, les Dirigeants territoriaux et autres Officiers de tous les groupes locaux, autocrates et leurs Députés.
1. Règlements des plaintes.
a. Une fois que toutes les autres avenues et voies de correction moindres ont été épuisées, incluant les voies telles que couvertes dans le Corpora, les politiques et procédures des Officiers de la Société et les politiques et procédures des Officiers du Royaume, la section X.K. de la Loi du Royaume de l'Est, (ci-après désignée comme "Procédure de Plainte") peut être utilisée pour l'arbitrage et/ou la résolution de disputes impliquant ce qui suit:
i. Violations de la Loi du Royaume de l'Est; ou
ii. Violations au Corpora; ou
iii. Violations aux règles de la lice impliquant soit un incident isolé ou des actions répétées; ou
iv. Conduite non chevaleresque; ou
v. Fournir sciemment des informations fausses ou induisant en erreur à la Couronne de l'Est, à l'un de Ses représentants, officiers et/ou agents, si de telles informations puissent avoir un effet préjudiciable sur les décisions et politiques faites par l'un ou l'autre de ces individus; ou
vi. Toute autre action déterminée par la Couronne et le Sénéchal du Royaume comme étant raisonnable ou acceptable pour une action en vertu de cette section.
b. La Procédure de Plainte ne sera pas utilisée pour ce qui suit:
i. Disputes financières interpersonnelles n'impliquant pas les fonds de la Société;
ii. Affaires de coeur;
iii. Disputes inter-groupes, puisque de telles disputes doivent être référées au Sénéchal du Royaume;
iv. Conduite qui tombe sous la juridiction d'une cour civile ou criminelle tenue par la nation moderne ou autre division politique; excepté dans le cas où l'action a également des implications en vertu des règles de la Société concernant le comportement courtois.
c. Tout individu, ou groupe d'individu, qui sont soit directement impliqués dans le ou les incidents ou qui en ont été témoin (ci-après désignés comme "Plaignant(s)") peut déposer une plainte. La Royauté, le Sénéchal du Royaume ou un Officier du Royaume dont l'incident se rapporte à leur domaine peut également déposer une plainte. Une plainte peut être déposée par n'importe quel des individus ci-dessus tant que le Plaignant et tous les individus contre qui la plainte est déposée (ci-après désignés comme "Répondant(s)") sont légalement des adultes ou des mineurs émancipés. Aucune plainte ne peut être déposée contre la Royauté.
d. Les plaintes résultant d'un incident isolé doivent être enregistrées dans les 90 jours de l'incident. Les plaintes résultant d'une série d'incidents doit être déposée dans les 90 jorus suivant le dernier incident cité. La Couronne peut exempter de cette exigence si le Plaignant démontre que le délai était dû au résultat d'avoir suivi diligemment les Voies Suggérées de Plaintes et d'Appel dans le Corpora ou si le Plaignant a reçu avis de l'incident dans les 90 jours précédant la déposition de la plainte.
e. Aucune plainte ou cour ou autre action en vertu de la section X.K. de la Loi du Royaume de l'Est ne limitera ou n'empêchera les droits de la Couronne aux sanctions ou aux devoirs en vertu des provisions du Corpora ou de la Loi du Royaume de l'Est. Toute plainte et/ou cour peut être remerciée et/ou dissoute à tout moment par la Couronne. La Couronne peut choisir d'accepter tout, certaines ou aucune des recommandations du Comité de Grief et/ou Cour de Chevalerie. En aucun cas la Couronne n'est obligée de faire appel à un Comité de Grief ou à une Cour de Chevalerie à moins que ce soit leur décision directe de le faire. De plus, si la Couronne venait à changer après qu'une plainte, un Comité de Grief ou une Cour de Chevalerie ait été institué, la Couronne entrante a l'option de permettre la plainte et/ou la cour de continuer sans nécessiter un avis, ou de d'interrompre la procédure avec un avis écrit au Comité de Grief, au juge d'une Cour de Chevalerie, au Plaignant, au Répondant et au Sénéchal du Royaume.
f. Aucun des droits d'un Officier du Royaume aux sanctions ou à l'administration de leur poste et en accord avec le Corpora, la Loi du Royaume de l'Est et/ou les politiques de cet Officier de la Société et/ou du Royaume ne sera limité par toute plainte, cour ou autre action dans la section X.K. de la Loi du Royaume de l'Est. Dans le cas où un Officier du Royaume est le Répondant, tous les droits aux sanctions ou administration contre le Plaignant seront suspendus jusqu'à résolution de la plainte.
g. Le Plaignant peut retirer sa plainte à tout moment.
h. Dans le cas où le Sénéchal du Royaume et le Maréchal-Comte du Royaume ne peuvent se mettre d'accord à savoir si un incident a trait aux Règles de la Lice, la Couronne le déterminera.
i. Dans le cas où le Sénéchal du Royaume est le Plaignant ou le Répondant, le Sénéchal de la Société sera consulté pour déterminer qui assumera les responsabilités du Sénéchal du Royaume reliées à la procédure de plainte.
j. Dans le cas où le Maréchal-Comte est le Plaignant ou le Répondant, la Couronne assumera les responsabilités du Maréchal-Comte reliées à la procédure de plainte.
2. Établissement d'une Procédure de Plainte.
a. Le Plaignant doit soumettre une plainte écrite à la Couronne, par courrier enregistré. Une copie de la plainte écrite doit être postés au Sénéchal du Royaume par poste régulière. La plainte doit contenir les éléments suivants:
i. Le nom légal et le nom de la Société, l'adresse, le numéro de téléphone (si disponible) et l'adresse de courriel (si disponible) du Plaignant et du Répondant;
ii. La description complète de la plainte ainsi qu'une description écrite des voies appropriées qui ont déjà traité la plainte sans satisfaction. Si des références sont faites à des conversations ou à de la correspondance avec des Officiers locaux, du Royaume ou de la Société, leurs noms légaux complets et les noms de la Société ainsi que leurs coordonnées doivent être fournis;
iii. Toute réponse écrite reçue par le Plaignant de la part du Répondant;
iv. Tout rapport écrit de témoins occulaires ou témoin à charge, avec les noms légaux complets et noms de la Société des témoins occulaires ou témoins à charge et leur adresse, numéro de téléphone et adresse courriel (si disponibles); et
v. Toute documentation probante comme les courriels, correspondance, documents, etc.
b. Dans les 15 jours de réception de la plainte, la Couronne informera le Plaignant et le Sénéchal du Royaume (par lettre ou courriel) que l'affaire sera:
i. Renvoyée au Sénéchal du Royaume ou autre officier approprié du Royaume pour résolution;
ii. Soumise à un Comité de Grief;
iii. Soumise à une Cour de Chevalerie;
iv. Rejetée en raison de la décision de la Couronne; ou
v. Rejetée comme plainte invalide, sur l'une des bases suivantes:
a. Manquement de s'adresser aux voies appropriées de la Société;
b. Toute plainte relative à une dispute personnelle, financière qui n'implique par les fonds de la Société;
c. Toute plainte relative à une affaire de coeur;
d. Manquement à fournir toute l'information énuméré ci-haut;
e. Toute plainte qui a déjà été adéquatement résolue par les voies de la Société; ou
f. Toute plainte que la Couronne considère non valide.
3. Comité de grief.
a. En tant que partie de la Procédure de Plainte, la Couronne peut diriger la formation d'un Comité de Grief pour régler une plainte.
b. Le Comité de Grief est composé de ceux qui suivent:
i. Le Roi et la Reine, à leur discrétion, peuvent choisir un Pair qui n'est pas impliqué dans la plainte pour les représenter durant la Procédure de Grief. Le ou les Pairs doivent avoir consenti à agir dans cette capacité et être limités à agir uniquement en accord avec la section X.K.3.F ci-dessous. Le Roi et/ou la Reine aviseront le Sénéchal du Royaume de leur décision de choisir un représentant dans les 5 jours suivant l'avis à la section X.K.2.b. ci-haut. Si aucun avis n'est reçu dans ce délai, il sera présumé que le Roi et/ou la Reine ne répondant pas ne choisiront pas de représentant;
ii. Le Prince et la Princesse (si à la date où la plainte est reçue par la Couronne un Prince et une Princesse ont été couronnés). Le Prince et la Princesse, à leur discrétion, peuvent chacun choisir un Pair non impliqué dans la plainte pour les représenter pendant la procédure de grief. Le ou les Pairs doivent avoir consenti à agir dans cette capacité et être limités à agir uniquement en accord avec la section X.K.3.f. ci-dessous. Le Prince et/ou la Princesse aviseront le Sénéchal du Royaume de leur décision de choisir un représentant dans les 5 jours suivant l'avis à la section X.K.2.b. ci-haut. Si aucun avis n'est reçu dans ce délai, il sera présumé que le Prince et/ou la Princesse ne répondant pas ne choisiront pas de représentant;
iii. Quatre des Hauts Officiers du Royaume de l'Est, à être choisis par le Roi et la Reine. Il est recommandé que l'un des quatre Hauts Officiers soit le Sénéchal du Royaume. Si la plainte implique un problème impliquant les Règles de la Lice, une des quatre Hauts Officiers sera le Maréchal-Comte du Royaume; et
iv. Un arbitre mutuellement choisi par les parties en cause à partir d'une liste d'arbitres tel qu'indiqué dans la section X.K.3.d. ci-dessous.
c. Dans les 15 jours suivant l'avis tel que requis en X.K.2.b. ci-dessus ou 30 jours si le(s) Plaignant(s) et le(s) Répondant(s) résident hors des États-Unis, le Sénéchal du Royaume avisera, par écrit dans une lettre postée ou par courriel, les membres du Comité de Grief et les parties en cause, que le Comité de Grief sera appelé pour régler la dispute.
d. Le(s) Plaignant(s) et le Répondant(s) tireront un arbitre d'une banque de nom, mise à jour par le Sénéchal du Royaume. Dans les 15 jours de l'expiration du temps alloué en X.K.3.c. ci-dessus, le Sénéchal du Royaume présentera aux parties en cause (soit par courriel ou lettre postée) une liste de sept arbitres. Sous la supervision du Sénéchal du Royaume, le(s) Répondant(s) et le(s) Plaignant(s) retireront alternativement des noms de la liste d'arbitres potentiels jusqu'à ce qu'il n'en reste qu'un. Les arbitres doivent répondre aux critères suivants:
i. Ils doivent se porter volontaires, par écrit;
ii. Ils doivent être âgés d'au moins dix-huit ans;
iii. Ils doivent être membres de la Société; et
iv. Ils doivent avoir résidé dans le Royaume de l'Est pour au moins deux ans; et
v. Ils doivent être annoblis. Il est recommandé que ce soit des Pairs.
e. Si un arbitre n'est pas choisi dans les 30 jours du début de ce processus de sélection, la Couronne en choisira un de la liste.
f. L'arbitre choisi travaillera alors avec le comité, le(s) Plaignant(s) et le(s) Répondant(s) pour arriver à un règlement. La date limite pour un tel règlement est de 60 jours après la sélection d'un arbitre.
g. Si aucun règlemement n'est fait, la plainte reviendra à la Couronne qui peut prendre une décision concernant la plainte, rejeter l'affaire, ou soumettre l'affaire à une Cour de Chevalerie. Toutes les décisions prises dans ce processus sont finales et ne peuvent en être appelées, à moins de provisions contraires du Corpora.
4. Cours de Chevalerie.
a. Une autre issue possible de la Procédure de Plainte est la formation d'une Cour de Chevalerie pour fournir des recommandations à la Couronne concernant une plainte reçue.
b. Dans les 15 jours suivant l'avis tel que requis en X.K.2.b. ci-haut, le Sénéchal du Royaume choisira un juge parmi les Pairs du Royaume de l'Est et l'informera de sa nomination. Dans le cas où la plainte provient d'un événement unique ou d'une série d'incidents impliquant les Règles de la Lice, le Maréchal-Comte choisira le juge. Le juge ne peut être un membre de la Royauté, un Officier du Royaume, ou être affilié par les liens du sang, du mariage, de serment, ou de liens de Maison au(x) Plaignant(s) ou au(x) Répondant(s), ou être un témoin de l'incident ou des incidents amenant la tenue de la Cour de Chevalerie.
c. Dans les 30 jours de la sélection, le juge informera le(s) Répondant(s) par poste requérant la signature du/des Répondant(s), de la plainte, lui fournira une copie de la plainte, et requérera de lui une déclaration.
d. Si le(s) Répondant(s) ne fournissait pas de déclaration au juge dans les 15 jours de réception de la plainte, ce sera considéré comme une admission de la validité de la plainte.
e. Si, après avoir reçu la déclaration du/des Répondant(s), le juge détermine que l'offense alléguée est traitée plus adéquatement via le Comité de Grief, il fera suivre la plainte et la déclaration à la Couronne et au Sénéchal du Royaume. La Couronne a 15 jours pour déterminer si l'affaire sera remise au Comité de Grief ou si l'affaire demeurera une Cour de Chevalerie.
f. Le juge planifiera la Cour de Chevalerie de sorte qu'elle soit tenue dans les 90 jours de sa nomination, mais avec au moins 35 jours de préavis. Si le juge, le Sénéchal du Roayume, le(s) Plaignant(s), et le(s) Répondant(s) ne peuvent s'entendre sur une date, heure et lieu pour la Cour de Chevalerie, la Couronne a le pouvoir d'en choisir une.
g. Au moins 30 jours avant la Cour de Chevalerie, le(s) Plaignant(s) et le(s) Répondant(s) soumettront des déclarations de leurs positions, avec des déclarations justificatives de témoins (s'il y en a), au juge. De telles déclarations justificatives doivent répondre aux critères suivants:
i. Elles doivent être écrites;
ii. Elles doivent contenir le nom de la Société, le nom civil, l'adresse, le numéro de téléphone (si disponible) et l'adresse courriel (si disponible) de la personne faisant la déclaration; et
iii. Elles doivent être notariées.
h. Au moins 20 jours avant la Cour de Chevalerie, le juge soumettra des copies des déclarations de chaque partie à l'autre partie. À ce moment, le juge décidera s'il permettre le témoignage en personne, et il fera connaître cette décision. S'il advenait que le juge ne permette pas les témoins en personne, ni le(s) Plaignant(s) ni le(s) Répondant(s) ne seront autorisés à présenter des témoins en personne, mais les deux peuvent rassembler et présenter autant de déclarations additionnelles de témoins ou de supporteurs qu'ils le désirent. Ces déclaratoins n'ont pas à être soumises au juge ou à l'autre partie à l'avance, mais des copies doivent être fournies lors de la Cour de Chevalerie, et elles doivent également répondre aux critères spécifiés dans les sections X.K.4.g.i. à X.K.4.g.iii.
i. Fonctionnement d'une Cour de Chevalerie.
i. Le juge, le Sénéchal du Royaume, le(s) Plaignant(s), et le(s) Répondant(s) doivent assister à la Cour de Chevalerie. Dans le cas où la plainte provient d'un ou plusieurs incidents impliquant les Règles de la Lice, le Maréchal Comte doit assister à la Cour de Chevalerie. La Couronne peut également y assister, s'ils le choisissent. Le(s) Plaignant(s) et le(s) Répondant(s) peuvent chacun être accompagnés par une à deux autres personnes qui ne sont pas témoins ou qui n'ont pas fournis de déclarations à être utilisées pendant la Cour de Chevalerie. Les personnes accompagnant le(s) Plaignant(s) et/ou Répondant(s) ne peuvent agir comme représentant pour le(s) Plaignant(s) ou le(s) Répondant(s) pendant la Cour. Autrement, la Cour de Chevalerie est fermée à la population, et seules les personnes décrites ci-dessus, et un sténographe s'il y en a un, peuvent être présents pour n'importe quelle partie des procédures.
ii. Le juge s'assurera qu'un enregistrement audio de la Cour de Chevalerie est fait. Il fournira, sur demande écrite, une copie de l'enregistrement au(x) Plaignant(s) et/ou Répondant(s) au plus tard 30 jours après avoir rendu sa décision. Tant le(s) Plaignant(s) que le(s) Répondant(s) peut, à ses frais, prendre les arrangements pour qu'une transcription sténographique soit faite pendant les procédures. S'il advenait que l'une des parties prenne de tels arrangements, elle informera, au moins 15 jours avant les procédures, le juge, le Sénéchal du Royaume, le Maréchal Comte (s'il doit y assister), et l'autre partie de sa décision et fournir l'identité du sténographe ou journaliste de cour. Si l'une des parties reçoit une telle transcription, elle doit en fournir une copie au Sénéchal du Royaume, au Maréchal Comte (s'il doit y assister), et à l'autre partie dans les 15 jours de réception de la transcription du sténographe ou journaliste de cour.
iii. Le(s) Plaignant présentera sa plainte en premier. Le(s) Répondant(s) présentera alors sa défense. Des contre-preuves peuvent uniquement être faites si elles sont exigées par le juge. Si les témoins en personne sont permis en vertu de X.K.4.h. ci-dessus, leur témoignage sera pris dans l'ordre déterminé par le juge. À tout moment pendant les procédures, le juge peut poser des questions pertinentes au(x) Plaignant(s), au(x) Répondant(s) et/ou aux témoins en personne s'ils sont admis.
iv. Pendant la Cour de Chevalerie, le Sénéchal du Royaume agira comme unique arbitre de la Loi du Royaume et des Documents Directeurs de la Société. Quand la plainte implique les Règles de la Lice, le Maréchal Comte agira comme unique arbitre des Politiques du Maréchal Comte.
j. Issue de la Cour de Chevalerie.
i. Dans les 30 jours après que les procédures de la Cour de Chevalerie aient été conclues, le juge décidera si les allégations du/des Plaignant(s) contre le(s) Répondant(s) ont été ou non prouvées, et il émettra sa conclusion par écrit à la Couronne, au Sénéchal du Royaume, au Maréchal Comte (si requis), au(x) Plaignant(s), et au(x) Répondant(s). Si le juge conclut que les allégations ont été prouvées, à tout moment il peut faire une recommandation pour l'une des suites ci-dessous:
a. Recommandation à la Couronne pour banissement de Présence.
b. Recommandation à la Couronne pour bannissement du Royaume.
c. Recommandation à la Couronne de requérir le bannissement de la Société; une telle sentence peut uniquement être appliquée par l'Assemblée des Directeurs de la Société.
d. Recommandation à la Couronne de requérir une dégradation de Pairage; une telle sentence peut uniquement être appliquée par l'Assemblée des Directeurs de la Société.
e. Recommandation à la Couronne de requérir une dégradation d'un Ordre de Haut Mérite; une telle sentence peut uniquement être appliqués par l'Assemblée des Directeurs de la Société.
f. Recommandation à la Couronne pour un Abattement d'Armes, après consultation avec le Héraut Brigantia.
g. Recommandation au Maréchal Comte pour une révocation d'autorisation temporaire ou permanente, avec l'approbation de la Couronne. Si temporaire, une période de temps doit être indiquée et la personne doit obtenir une nouvelle autorisation.
h. Recommandation à la Couronne d'interdire la participation dans une Lice Royale Future pour une période de temps déterminée.
i. Recommandation à la Couronne d'interdire la tenue d'un poste à un certain niveau, ou à n'importe quel niveau, pour une période de temps déterminée.
j. Recommandation à la Couronne pour une sanction privée ou publique.
k. Recommandation au Maréchal Comte pour une sanction privés ou publique, à être imposée uniquement pour contraventions aux Règles de la Lice.
l. Autre actions spécifiques et raisonnables telle qu'elles peuvent être décidées par la Couronne.
ii. Tant le(s) Plaignant(s) que le(s) Répondant(s) peuvent en appeler de la recommandation du juge auprès de la Couronne dans les 20 jorus suivant la réception de la recommandation écrite. Un tel appel doit être par écrit. La Couronne rendra sa décision dans les 20 jours après la date limite de l'appel. Tout appel d'une décision de la Couronne doit être fait auprès de l'Assemblée des Directeurs de la Société.
1. Une Cour de Courtoisie peut être appelée par la Reine sur Son acceptation d'une pétition par une partie non impliquée. Cependant, les Cours de Courtoisie ne peuvent être appelées pour des disputes financières inter-personnelles, affaires de coeur, incompétence en poste, contraventions aux Règles de la Lice, ou pour des contraventions alléguées aux lois modernes ou pour toute affaire dans laquelle les autorités modernes ont été ou auraient dû raisonnablement être appelées.
2. Comme les cas individuels requièrent un traitement individuel, le format des Cours de Courtoisie sont flexibles. Cependant, les formats suivants sont recommandés.
a. Une audition devant un groupe de gens choisis par la Reine.
b. Une audition devant la Reine seule.
3. Tous les autres détails de la Cour de Courtoisie sont laissés à la discrétion de la Reine sauf:
a. Toutes les parties doivent accepter à l'avance de se conformer à la décision de la Reine.
b. La Reine doit prendre arrangement pour qu'un enregistrement écrit ou audio soit fait des procédures.
c. Les cours formelles de justice sont réservées aux Cours de Chevalerie.
4. La décision de la Reine est finale et ne peut en être appelée, ni le même cas être présenté devant une Reine subséquente. La décision doit être en accord avec la Loi du Royaume de l'Est, les Documents Directeurs de la Société, et la loi moderne.
1. Un Concile de Courtoisie peut être appelé à la discrétion de la Reine pour discuter de problèmes généraux de courtoisie et de conduite, soit de Sa propre initiative, ou sur réception d'une pétition. À aucun moment un Concile de Courtoisie ne sera appelé pour discuter de la conduite d'un individu en particulier.
2. Le Concile de Courtoisie sera publié à l'avance dans le Pikestaff.
3. La Reine animera la discussion parmi ceux qui choisissent de participer au Concile de Courtoisie, et tous les autres qu'Elle choisit de consulter.
4. Après discussion et considération, la Reine composera un résumé du Concile de Courtoisie, et le fera publier dans le premier numéro du Pikestaff possible. Si Elle le juge nécessaire, la Reine peut aussi émettre un Édit ou un changement proposé à la Loi du Royaume de l'Est abordant le sujet du Concile de Courtoisie.
Dernière mise à jour: 22 August, 2009 9:31 AM