Aucune personne résidant hors des frontières formellement établies d'un groupe ne peut tenir de poste pour ce groupe.
B. Rapport aux Officiers du Royaume
1. Tout Officier Local fournir remplir les rapports tel qu'exigé par l'Officier du Royaume correspondant et/ou son Député Régional.
2. Le manquement de fournir les rapports exigés dans les trente jours après la date limite peut être matière pour la suspension du groupe, de leur droit de publier dans le Pikestaff, et/ou du remplacement de l'Officier qui ne fait pas son rapport.
Leurs Majestés Royales peuvent mener une consultation auprès de tout groupe territorial à tout moment pour toute raison qu'elles jugent appropriée. Leurs Altesses Royales peuvent mener une consultation auprès de tout groupe territorial à tout moment pour toute raison qu'elles jugent appropriée avec la permission de la Couronne. Les procédures de consultation mandatées par la Loi du Royaume de l'Est doivent respecter les critères suivants.
1. Un membre votant est défini comme une personne qui:
a. Est âgée d'au moins quatorze ans.
b. Détient une adhésion valide à la Société. Quiconque joint la SCA ou est en voie de renouveler son adhésion pendant la procédure de consultation ne recevra pas de bulletin mais peut en obtenir un auprès de l'Officier qui administre la consultation, s'il fournit une preuve d'adhésion à la Société et de résidence.
c. Réside au sein des frontières formellement approuvées du groupe.
2. Un candidat à tout Siège Baronial doit:
a. Est âgée d'au moins dix-huit ans.
b. Détenir une adhésion valide à la Société pendant toute la durée du processus de sélection pour le Siège Baronnial.
c. Résider au sein des frontières formellement approuvées du groupe.
d. Ne pas tenir de Poste Baronnial pendant leur période de candidature, sauf à la discrétion de la Couronne.
3. Bulletins et le processus de consultation
a. Les membres d'un groupe doivent être consultés par bulletins postés par le biais du système postal.
i. Les bulletins doivent être préparés par le Sénéchal Local et être approuvés par le Sénéchal du Royaume ou son Député désigné.
ii. Les frais de préparation et de poste des bulletins seront assumés par le groupe. Cependant, un groupe peut présenter une requête auprès du Sénéchal du Royaume à l'effet que les coûts soient couverts par le Royaume.
iii. Les bulletins doivent être postés aux membres votants au moins 30 jours et au plus 45 jours avant la date de fin de la consultation.
iv. Un membre votant peut obtenir un bulletin auprès du Sénéchal Local s'il n'en a pas reçu un par la poste.
b. Les bulletins doivent être imprimés avec:
i. Une déclaration du but de la consultation.
ii. La date de fin de la consultation.
iii. Les instructions pour compléter et retourner le bulletin.
iv. Le nom et l'adresse de la personne à qui le bulletin complété doit être retourné.
v. Un choix de déclarations permettant au récipiendaire du bulletin de certifier s'il est ou non âgé d'au moins quatorze ans.
vi. Une liste de candidats ou de choix, incluant l'option de s'abstenir.
vii. Des espaces pour que le récipiendaire du bulletin puisse indiquer son numéro d'adhésion à la Société et son nom civil.
viii. Un espace pour la signature légale du récipiendaire du bulletin.
c. Pour que les bulletins soient comptés, ils doivent:
i. Être retournés et reçus, dans une enveloppe scellée, pour la date de fin de consultation telle qu'imprimée sur le bulletin.
ii. Être adéquatement complétés et signés avec le nom légal du membre votant inscrit lisiblement dessus.
d. Les bulletins seront dépouillés par trois personnes choisies par le Sénéchal du Royaume. Ces personnes seront des Officiers du Royaume, leurs Députés ou leur Députés Régionaux, et ne doivent pas résider dans le groupe menant la consultation ou avoir tout autre conflit d'intérêt concernant la consultation. Les bulletins retournés peuvent être vus uniquement pas ces personnes nommées, le Sénéchal du Royaume et la Couronne.
e. Au moins deux tiers des membres consultés ou un minimum de soixante-quinze, selon le moindre des deux, doivent répondre à la consultation. Si une consultation n'est pas valide en vertu de ce critère, les dispositions de la consultation reviennent à la Couronne.
i. Les bulletins correctement remplis de membres de moins de 14 ans compteront pour établir la validité de la consultation.
ii. Seuls les bulletins correctement remplis de membres de 14 ans et plus compteront dans le décompte de la préférence.
iii. Tout bulletin retourné par un membre qui n'est pas correctement rempli sera déclaré invalide et ne comptera pas du tout.
f. L'issue de la consultation sera déterminée par une majorité simple des membres votants. Si une consultation ne résulte pas en une majorité simple, les dispositions de la consultation reviennent à la Couronne.
g. Les résultats de la consultation doivent être rapportés à la Couronne et au Sénéchal du Royaume dans les deux semaines de la finalisation du processus.
h. Si le Sénéchal du Royaume et la Couronne sont d'accord qu'une variation à ce processus est raisonnable et n'aura pas d'impact sur l'intégrité du processus, elle peut être accordée.
4. Procurations
a. Les procurations ne sont pas valides pour utilisation dans toute consultation en vertu de la Loi du Royaume.
b. L'utilisation de procurations dans un vote local est découragé. Cependant, si la politique ou la coutume locale permet leur utilisation, les procurations doivent:
i. Être signées et qu'y soit lisiblement inscrit le nom civil du signataire.
ii. Être datées.
iii. Être formulées pour un sujet ou plusieurs sujets précis qui seront abordés à une date ou réunion spécifique.
iv. Être accompagnées d'une preuve d'adhésion à la Société du signataire, si la politique ou coutume locale requiert l'adhésion à la Société pour le sujet sur lequel un vote se tient.
D. Changement de statut de groupe
1. Un groupe peut choisir de commencer les procédures de changement de statut quand soixante pourcent (60%) des officiers obligatoires du groupe votent en faveur d'un tel changement. Les officiers en faveur du changement de statut doivent signer une pétition qui doit être livrée au Sénéchal du Royaume dans les trois mois de la signature.
a. Les "officiers obligatoires" sont les officiers qui sont exigés pour un groupe donné tel qu'indiqué dans la Loi du Royaume de l'Est. Quand un groupe a un choix dans les officiers exigés, tous les postes occupés au moment du vote doivent être inclus dans le vote.
2. Une fois que le Sénéchal du Royaume reçoit la pétition signée par les officiers obligatoires, le Sénéchal du Royaume travaillera alors avec le Sénéchal de la Société et l'Assemblée des Directeurs tel que nécessaire pour appliquer le changement désiré.
a. Une procédure de changement de statut de groupe doit inclure une consultation des membres votants tel qu'indiqué dans la section VII.C.
3. Si un groupe choisissait de changer son statut pour celui de Baronnie, la sélection d'un Baron/Baronne tel qu'indiqué dans la section VII.F.6.a. doit se tenir dans les dix-huit mois suivant l'approbation de l'Assemblée des Directeurs du changement de statut pour celui de Baronnie.
4. Sauf circonstances extraordinaires, un groupe ne peut débuter des procédures de changement de statut dans les dix-huit mois suivant une autre consultation pour un changement de statut.
Une Principauté est un groupe ou un regroupement de groupes d'au moins cent membres de la Société dans une zone géographique contigüe, formant une subdivision du Royaume, qui choisit un Prince et une Princesse régnant par combat armé.
1. Les Principautés doivent avoir, au minimum, les Officiers suivants.
a. Sénéchal
b. Héraut
c. Maréchal de Combat
d. Chancelier de l'Échiquier
e. Chroniqueur
f. Ministre des Arts et Sciences
g. Ministre des Lices
h. Châtelain
2. Devoirs et droits des Princes et Princesses territoriaux
a. Les Princes et Princesses territoriaux peuvent remettre des Décernements d'Armes à Leurs sujets.
b. Les Princes et Princesses territoriaux peuvent remettre des Pairages et Récompenses et Ordres du Royaume de l'Est, au nom de la Couronne, tel qu'ils Leur ont été délégués spécifiquement par la Couronne par écrit.
i. Chacune des récompenses ci-dessus seront traitées au cas par cas.
ii. La consultation pour les Ordres qui la requièrent sera conduite en accord avec la Loi du Royaume de l'Est.
c. Les Princes et Princesses territoriaux peuvent remettre des récompenses de la Principauté, et introniser des personnes de mérite dans les Ordres Consultants de la Principauté.
d. À Leur discrétion, la Couronne peut suspendre le privilège des Princes et Princesses territoriaux de remettre des récompenses conférant armes.
3. La création d'une Principauté
a. Au moment où le statut de Principauté est accordé, le premier Tournoi de la Couronne Princière sera planifié pour être tenu sous la supervision de la Couronne du Royaume de l'Est. Ce Tournoi de la Couronne Princière sera ouvert à tous les participants éligibles, tel que défini par la Loi proposée de la Principauté, qui réside au sein des frontières de la Principauté naissante.
b. La Couronne du Royaume de l'Est investira la première Couronne Princière de la nouvelle Principauté. Par la suite, les Investitures prendront place en accord avec les coutumes de la Principauté.
4. La séparation d'une Principauté
a. Au moment où le statut de Royaume est accordé, le prochain Tournoi de la Couronne Princière prévu deviendra le premier Tournoi de la Couronne du Royaume naissant et sera tenu sous la supervision de la Couronne du Royaume de l'Est. Ce Tournoi de la Couronne sera ouvert à tous les participants éligibles, tel que défini dans la Loi de la Principauté, qui résident au sein des frontières du Royaume naissant.
b. Un traité sera négocié entre la Couronne du Royaume de l'Est et les Héritiers du Royaume naissant pour déterminer les limites territoriales, en accord avec les souhaits des sujets résidant dans les zones discutées, et toute autre provision comme jugé nécessaire.
c. Au moment de la séparation, la Couronne Princière rendra la Principauté au Royaume de l'Est, et prendront Leur place de droit au sein du Vicomtat, s'il y a lieu. Si la Couronne Princière est incapable d'assister au Couronnement de la première Couronne du nouveau Royaume, Elle rendra la Principauté au Royaume de l'Est par le biais du Prince et de la Princesse Héritiers du Royaume naissant.
d. Une fois que la Principauté a été rendue au Royaume de l'Est, la Couronne du Royaume de l'Est couronnera les Héritiers du Royaume naissant en tant que premier Souverain et Consort. À ce moment, les Couronnes respectives signeront formellement le traité qui prendra effet.
Une Baronnie est un groupe d'au moins vingt-cinq membres de la Société dans une zone géographiquement contigüe qui a un dirigeant cérémonial nommé. En toute circonstance, la Province Princière d'Østgardr sera traitée comme une Baronnie.
1. Une Baronnie peut contenir des Collèges, Forts, Ports et Cantons subordonnés.
2. Une Baronnie peut détenir les fonds pour ses Collèges, Forts, Ports et Cantons.
3. Une Baronnie peut agir comme groupe parrain pour des Fiefs, Collèges, Forts, Ports et Cantons naissants.
4. Les Baronnies doivent avoir, au minimum, les Officiers suivants.
a. Sénéchal
b. Héraut
c. Maréchal de combat
d. Chancelier de l'Échiquier
e. Chroniqueur
f. Ministre des Arts et Sciences
g. Ministre des Lices
h. Châtelain
5. Droits et responsabilités des Barons/Baronnes territoriaux
a. Ils tiennent leur Baronnie en allégeance à la Couronne.
b. Ils servent à la discrétion de la Couronne et sont investis, suspendus, ou démis par la Couronne en accord avec la Loi du Royaume de l'Est et les Documents Directeurs de la Société.
c. Ils ont le droit de remettre des titres, récompenses et position d'honneur baronniaux.
d. Ils servent sans limitation de terme, sauf si spécifié autrement par la charte ou coutume baronniale.
e. Le Viceroi/Vicereine d'Østgardr ont tous les droits, privilèges et obligations revenant aux Barons/Baronnes.
6. Nomination et investiture des Barons/Baronnes territoriaux
a. Quand un groupe obtient le statut baronnial, le groupe présentera une pétition à la Couronne nommant le(s) candidat(s) choisis pour le Siège Baronnial en utilisant les procédures de consultation tel qu'indiqué dans la section VII.C.
b. À l'investiture, la Couronne accordera le titre de Baron/Baronne territorial au candidat, accompagné d'un Octroi d'Armes.
c. Une Baronnie a l'option, à tout moment, de choisir une Baronne/un Baron pour gouverner avec son Baron/sa Baronne. La Baronnie pétitionnera la Couronne pour la nomination du candidat choisi tel que dans la section VII.F.6.a.
7. Révision de performance pour les Barons et Baronnes territoriaux
a. Chaque trois ans, chaque Baronnie verra la performance de son Baron/Baronne révisée par la Couronne
b. Les révisions de performance seront planifiées comme suit:
Règne d'hiver 2010 Carolingia, Bhakhail, Isle du Dragon Dormant
Règne d'été 2011 Ostgardr, BBM, Smoking Rocks
Règne d'hiver 2011 Bridge, Dragonship Haven, Iron Bog
Règne d'été 2012 Concordia, Settmour Swamp, Havre des Glaces
Règne d'hiver 2012 Carillion, Stonemarche
Règne d'été 2013 Ruantallan, Bergental, An Dubhaigeainn
L'horaire se répétera ensuite à partir du début. L'horaire ci-dessus sera amendé pour refléter tout changement pertinent de statut de groupe.
c. Deux mois avant Leur Couronnement, les Héritiers consulteront le Sénéchal du Royaume ou son Député désigné concernant les Baronnies sujettes à révision pendant le règne à venir. Les Héritiers peuvent choisir de conduire toutes les révisions simultanément, ou de planifier la révision de chaque Baronnie individuellement. Cependant, afin que suffisamment de temps soit alloué pour recevoir et réviser les commentaires et prendre toute action nécessaire, toutes les révisions doivent être planifiées de sorte qu'elles aient débuté au début du troisième mois du Règne à venir.
d. Si une Baronnie a investit un nouveau Baron/Baronne dans les douze derniers mois, la Couronne n'est pas tenue de les inclure dans les révisions. Dans ce cas, la Baronnie sera sujette à révision à nouveau dans trois ans, suivant l'horaire ci-dessus, comme elle avait été incluse dans l'horaire de révision.
e. Une fois que l'horaire des révisions a été déterminé, le Sénéchal du Royaume ou son Député désigné soumettra une annonce au Chroniqueur du Royaume à être publiée dans le numéro du Couronnement du Pikestaff. Cette annonce contiendra les noms des Baronnies planifiées pour révision, la date de début de chaque révision, la date limite pour les commentaires, et les informations indiquées dans les sections VII.F.7.f. et VII.F.7.g.
f. Les résidents des Baronnies sous révision auront trente jours à compter de la date annoncée du début de la révision pour envoyer leurs commentaires écrits à la Couronne concernant la performance de leur Baron/Baronne. Pour qu'elles soient prises en considération, les lettres doivent être signées et contenir les coordonnées de l'expéditeur. Une signature électronique sous la forme d'un /s/ placé devant le nom légal de l'expéditeur sera jugée acceptable.
g. Après avoir révisé les commentaires reçus, la Couronne peut prendre toute action qu'Elle juge nécessaire, afin de corriger les déficiences dans la performance du Baron/de la Baronne, jusqu'à et incluant la destitution de Poste. Dans les quinze jours suivant la fin de la période de commentaires, la Couronne contactera le Baron/la Baronne, le Sénéchal du Royaume et le Sénéchal Baronnial pour les informer des actions qui seront prises, ou si aucune ne sera prise.
h. Ce processus de révision est indépendant de toute prodécure indiquée dans les chartes baronniales.
i. En plus de l'horaire de révision ci-dessus, les résidents d'une Baronnie peuvent à tout moment soumettre des commentaires écrits à la Couronne concernant la performance de leur Baron/Baronne. De même, la Couronne peut à tout moment choisir de prendre action contre le Baron/la Baronne d'une Baronnie, en accord avec les Documents Directeurs de la Société.
8. Remplacement des Barons/Baronnes territoriaux
a. Si un Baron/une Baronne souhaite ou doit abdiquer le Siège Baronnial et qu'un nouveau candidat doit être choisi pour présentation à la Couronne, ce candidat sera sélectionné en utilisant les procédures de consultation telles qu'indiquées dans la section VII.C.
b. Si un Siège Baronnial est volontairement abdiqué, le Baron/la Baronne sortant(e) peut continuer de siéger sur le Siège Baronnial jusqu'à l'investiture de leurs successeurs.
c. Si une Baronnie est laissée sans un Baron/une Baronne dirigeant, ces procédures doivent être suivies.
i. Le Baron/la Baronne nommera un Vicaire comme remplaçant temporaire, après consultation avec la Couronne. Si les circonstances le demandent, le Vicaire peut être nommé par la Couronne. Le Vicaire doit résider dans la Baronnie, et ne doit dans aucun cas être un Officier Baronnial.
ii. Dans les six mois suivant la nomination d'un Vicaire, lea membres votants du groupe seront consultés en utilisant les procédures indiquées dans la section VII.C., pour déterminer le statut futur du groupe: demeurer une Baronnie, tranférer en Province, être rétrogradés au statut de Fief, ou dissoudre le groupe. Cette exigence peut être exemptée à la discrétion de la Couronne
iii. Si une Baronnie choisit de continuer comme Baronnie, la sélection d'un nouveau Baron/d'une nouvelle Baronne doit prendre place dans les dix-huit mois suivants.
Une Province est un groupe d'au moins vingt-cinq membres de la Société dans une zone géographiquement contigüe qui est de statut équivalent à celui de Baronnie, mais qui n'a pas de dirigeant cérémonial.
1. Une Province peut contenir des Collèges, Forts, Ports et Circonscriptions subordonnés.
2. Une Province peut détenir les fonds pour ses Collèges, Forts, Ports et Circonscriptions.
3. Une Province peut agir comme groupe parrain pour des Fiefs, Collèges, Forts, Ports et Circonscriptions naissants.
4. Les Provinces doivent avoir, au minimum, les Officiers suivants.
a. Sénéchal
b. Héraut
c. Maréchal de combat
d. Chancelier de l'Échiquier
e. Chroniqueur
f. Ministre des Arts et Sciences
g. Ministre des Lices
h. Châtelain
5. Une Province, puisqu'elle n'a pas de dirigeant cérémonial, ne peut remettre de récompenses, mais peut remettre des honneurs Provinciaux.
Un Fief est un groupe d'au moins cinq membres de la Société qui est géographiquement indépendant d'une Baronnie ou d'une Province.
1. Un Fief ne peut contenir de groupe subordonné.
2. Un Fief peut agir comme groupe parrain pour des Fiefs, Colleges, Forts et Ports naissants.
3. Les Fiefs doivent avoir, au minimum, les Officiers suivants.
a. Sénéchal
b. Héraut
c. Maréchal de combat ou Ministre des Arts et Sciences
d. Chancelier de l'Échiquier
4. Si un Fief n'a pas de Châtelain en titre, un Officier doit être désigné pour assumer tous les devoirs de Châtelain.
Un Collège est un groupe d'au moins cinq membres de la Société qui existe dans une institution éducative. Un Fort ou un Port est un groupe d'au moins cinq membres de la Société qui existe sur une installation militaire. Les Collèges, Forts et Ports peuvent devenir dormants en raison du changement saisonnier dans la population étudiante ou des mouvements de troupes.
1. Les Collèges, Forts et Ports peuvent être soit subordonnés ou indépendants d'une Baronnie ou d'une Province.
2. Un Collège, Fort ou Port doit avoir, au minimum, les Officiers suivants.
a. Sénéchal
b. Chancelier de l'Échiquier
c. Héraut et/ou Maréchal de combat et/ou Ministre des Arts et Sciences
3. Si un Collège, Fort ou Port n'a pas de Châtelain en titre, un Officier doit être désigné pour assumer tous les devoirs du Châtelain.
J. Cantons et Circonscriptions
Un Canton est un groupe d'au moins cinq membres de la Société qui est géographiquement ou de manière organisationnelle subordonné à une Baronnie. Une Circonscription est un groupe d'au moins cinq membres de la Société qui est géographiquement ou de manière organisationnelle subordonné à une Province.
1. Un Canton ou une Circonscription doit avoir, au minimum, les Officiers suivants.
a. Sénéchal
b. Chancelier de l'Échiquier
c. Héraut et/ou Maréchal de combat et/ou Ministre des Arts et Sciences
3. Si un Canton ou une Circonscription n'a pas de Châtelain en titre, un Officier doit être désigné pour assumer tous les devoirs du Châtelain.
Dernière mise à jour: 28 June, 2010 10:10 AM