Le but de la Curia Regis est pour la Couronne de solliciter et écouter les opinions de ceux qui siègent à la Curia, en accordant le temps adéquat pour la discussion. Bien que ce ne soit pas une exigence, la Couronne est avisée d'agir avec le consensus de ceux qui siègent à la Curia.
B. La Curia Regis se réunira au moins une fois par règne.
C. La Couronne présidera la Curia Regis.
Les personnes suivantes sont autorisées à siéger à la Curia Regis. À l'exception de la Couronne, ces personnes peuvent envoyer des représentants à la Curia pour occuper leur position s'ils ne peuvent y assister.
1. La Couronne et les Héritiers du Royaume de l'Est
2. La Couronne Princière et les Héritiers des Principautés du Royaume de l'Est
3. Les officiers du Royaume
4. Les sénéchaux locaux
Les Pairs Royaux du Royaume de l'Est et les Barons et Baronnes territoriaux sont également invités à y assister, et ont le droit d'être entendus par la Couronne.
Toute autre personne qui souhaite assister est la bienvenue, mais ne peut parler uniquement que si elle est reconnue par la Couronne.
Pour qu'une Curia Regis soit légale, au moins quatre Hauts Officiers, ou leurs députés doivent y assister. Les Haut Officiers doivent faire tout effort raisonnable pour assister à la Curia. Ceux qui ne peuvent y assister doivent envoyer un représentant ou un rapport écrit.
L'annonce d'une Curia Regis indiquera la date, l'heure et l'endroit de la Curia, et présenter l'ordre du jour des points à discuter. L'annonce sera faite par au moins l'un des moyens suivants:
1. Un avis dans le Pikestaff paraissant au plus tard dans le numéro du moins de la date de la Curia Regis, à condition que la Curia Regis soit le quinze ou après le quinze du mois. Si la Curia est planifiée avant le quinze du mois, l'avis dans le Pikestaff paraîtra dans le numéro du mois précédant la date de la Curia.
2. Une lettre à ceux qui siègent à la Curia Regis (comme défini dans la section III.D. ci-dessus), avec le cachet de poste d'au moins vingt-et-un jours avant la date de la Curia.
3. Un courriel à ceux qui siègent à la Curia Regis (comme défini dans la section III.D. ci-dessus) envoyée à leur adresse de courriel listée dans le dernier Pikestaff publié, au moins 21 jours avant la date de la Curia. Si quiconque siégeant à la Curia n'a pas d'adresse Internet publiée dans le Pikestaff, ces individus seront avisés par lettre portant le cachet de poste d'au moins 21 jours avant la Curia.
I. Ordre du jour de la Curia Regis
1. Tout point que Couronne choisit de mettre à l'agenda après que la Curia ait été convoquée sera placé à l'agenda sous "Affaires nouvelles".
2. Si un avis de convocation de Curia a été envoyée conformément à la Loi du Royaume, mais qu'une autre Curia doive être tenue avant celle déjà annoncée, tout point d'affaire reporté de la première Curia sera automatiquement placé à l'agenda de la Curia subséquente sous "Affaires anciennes".
Dernière mise à jour: 28 June, 2010 10:07 AM