| A. Devoirs et Pouvoirs |
| B. Tournoi de la Couronne |
| C. La Succession |
1. La Couronne doit connaître et faire prévaloir la Loi du Royaume de l'Est et les Documents Directeurs de la Société.
2. La Couronne présidera la Curia Regis.
3. La Couronne doit assister à Son Couronnement, au Tournoi de la Couronne pour déterminer Ses Héritiers, et au Couronnement de Ses Héritiers.
4. Aucun Souverain ou Consort ne peut occuper un autre poste ou Nomination de Cour, à l'exception de la position de Baron/ne territorial, à aucun moemnt de Son Règne. Un tel poste ou nomination, avec les dossiers qui s'y rattachent, doit être remis à un député ou à un successeur avant le Couronnement.
5. Dans le mois suivant le Couronnement de leurs successeurs, la Couronne sortante remettra tous les dossiers Royaux en leur possession, soit à la nouvelle Couronne ou à l'Archiviste du Royaume, selon ce qui convient.
6. La Couronne peut revoir les traités entre l'Est et les autres Royaumes en respectant les procédures suivantes.
a. Le Souverain, Consort, Prince Héritier et Princesse Héritière du Royaume de l'Est doivent spécifiquement approuver, par écrit, la formulation d'un traité proposé.
b. La Royauté doit ensuite consulter avec pas moins de six Pairs Royaux ayant le rang de Duc ou de Comte et qui résident dans le Royaume de l'Est concernant la formulation du traité proposé. Une liste des Pairs Royaux ainsi consultés sera conservée aux dossiers du Sénéchal du Royaume.
c. Si, après consultation avec les Pairs Royaux, la Couronne choisit de modifier la formulation du traité proposé, le processus recommencera.
d. Pour entrer en vigueur, un traité doit être signé par le Souverain et le Consort du Royaume de l'Est. Le traité peut aussi être signé par toute autre partie tel que jugé nécessaire ou approprié par la Couronne du Royaume de l'Est ou par la Couronne ou Loi du Royaume avec lequel le traité est établi.
e. Une fois signé par les parties énumérés ci-haut, une copie du traité sera conservée aux dossiers du Sénéchal du Royaume.
f. Les traités peuvent être amendés ou révoqués uniquement par la même procédure que celle indiquée ci-dessus.
g. Les traités ne peuvent être mis en vigueur, amendés ou révoqués à aucun moment où il y a moins de quatre Royaux dans le Royaume de l'Est.
h. Les traités peuvent être renouvelés quand il y a moins de quatre membres de la Royauté dans le Royaume de l'Est, à condition qu'aucun changement n'y soit apporté.
1. Éligibilité
a. Les gens peuvent entrer dans un Tournoi de la Couronne uniquement comme couple de sexe opposé; l'un des inscrits comme combattant et l'autre comme consort. Une personne ne peut faire partie que d'un seul couple inscrit et ne peut être ni champion ni consort pour toute autre personne, bien que le sieur et la dame consituant un couple entrant peuvent être champion l'un pour l'autre. (Lesdits sieur et dame seront ci-après désignés comme couple combattant.)
b. Aucune personne n'entrera dans un Tournoi de la Couronne sans l'intention de faire une tentative honorable pour compétitionner pour la Couronne.
c. Tous les entrants doivent être acceptables pour la Couronne.
d. Tous les entrants doivent être âgés d'au moins dix-huit ans.
e. Tout entrant doit être un membre de la Société avec accès au Pikestaff à sa résidence, et doit être en mesure de fournir une preuve de membership à la Couronne ou à Leurs représentants désignés.
f. Chaque entrant doit avoir résidé dans le Royaume de l'Est pour au moins un an précédant immédiatement le Tournoi de la couronne et doit pouvoir démontrer un niveau raisonnable de participation aux diverses activités du Royaume durant cette période. Si un entrant ne répond pas à ce critère, mais qu'il peut démontrer à la satisfaction de la Couronne par ses propres mots ou par recommandation de pairs du Royaume qu'il est suffisamment familier avec la Loi du Royaume de l'Est et ses coutumes, la Couronne peut le dispenser de ce critère.
g. Le Sénéchal du Royaume, et le Ministre des Lices du Royaume ne peuvent entrer dans un Tournoi de la Couronne lors du dernier Tournoi de la Couronne régulièrement planifié tenu durant leur dernier terme en poste. Avant de participer à un Tournoi de la Couronne, le Sénéchal du Royaume ou Ministre des Lices du Royaume doivent nommer un député qui assumera les devoirs du poste à ce Tournoi de la Couronne.
h. Le Maréchal-Comte du Royaume peut participer à un Tournoi de la Couronne à condition qu'un député acceptable pour la Couronne ou Leurs représentants désignés ait été nommé pour assumer les devoirs de Maréchal-Comte du Royaume, si nécessaire. Il soit nommer un maréchal en charge qui soit acceptable pour la Couronne.
i. Aucun membre de la Royauté du Royaume de l'Est ou d'une de ses Principautés ne peut entrer dans un Tournoi de la Couronne ou un Tournoi de la Couronne Princière.
j. Tous les participants doivent soumettre une lettre d'intention par courrier ou par courrier électronique au Prince et Princesse Héritiers et au Sénéchal du Royaume au moins trente jours avant le Tournoi de la Couronne. Cette exigence peut être dispensée, au cas par cas, par le Prince et la Princesse Héritiers.
i. La lettre d'intention doit inclure le nom dans la Société, le nom civil, l'adresse, le numéro de téléphone, et les années de résidence pour les deux inscrits.
ii. Les lettres d'intention doivent être accompagnées d'une preuve valide de membership de la Société.
k. Tous les participants doivent avoir le statut de membre de la Société, lequel statut doit être valide jusqu'à au moins trente jours après la date du Tournoi de la Couronne. Tant que les participants répondent aux exigences minimales de membership pour s'inscrire au Tournoi de la Couronne telles qu'indiquées dans les Documents Directeurs de la Société, la Couronne peut lever l'exigence pour les participants d'avoir un statut de membre de la Société valide pour au moins trente jours après la date du Tournoi de la Couronne, au cas par cas.
2. Retrait et expulsion
a. Tout participant peut se retirer d'un Tournoi de la Couronne à tout moment en avisant le Ministre des Lices du Royaume. Dans ce cas les deux membres du couple participant seront éliminés du Tournoi de la Couronne, sauf que dans le cas d'un couple combattant, un des participants peut se retirer mais l'autre participant peut continuer, avec la permission expresse du participant qui se retire.
b. Tout participant peut être expulsé d'un Tournoi de la Couronne à tout moment par le Maréchal-Comte ou par la Couronne pour des infractions maréchalières ou toute infraction aux Règles de la Lice. Dans ce cas, les deux participants seront éliminés du Tournoi de la Couronne.
1. Il y aura deux règnes par année, avec les Couronnements et Tournois de la Couronne à être planifiés tel qu'indiqué dans la section VIII.A.
2. À l'exception de la section II.C.2.a. ci-après, si soit le Souverain ou le Consort sont incapables de remplir les devoirs de la Couronne, le Monarque qui demeure servira le reste du règne comme Régent, conservant l'autre Couronne pour Ses successeurs et délégant tels devoirs tel que jugé nécessaire. Le Régent aura tous les devoirs et pouvoirs de la Couronne, incluant le pouvoir de remettre des récompenses en conformité avec les Documents directeurs de la Société et la Loi du Royaume de l'Est, comme si les deux Monarques régnaient encore. Le Régent aura aussi, sauf si c'est interdit ailleurs dans la Loi du Royaume de l'Est, tous les devoirs et pouvoirs individuels à la fois du Souverain et du Consort, et assumer le rôle du Souverain ou Consort manquand dans les cas où Sa signature, action ou approbation est requise.
a. Si un Monarque est forcé par une urgence, comme l'appel au service militaire, une blessure sérieuse ou la maladie, de s'absenter du Trône, alors sur résolution de telle urgence et avant que soit complété le règne de ce Monarque, le Monarque pourra avoir le droit de revenir au Trône, reprenant tous devoirs et pouvoirs. Pour établir ce droit, le Monarque qui revient doit fournir une documentation de l'urgence au Régent, s'il y en a un, et aux Hauts-Officiers. La majorité des Hauts-Officiers et le Régent, s'il y en a un, ensemble, doit convenir que l'urgence était valide.
3. Si à la fois le Souverain et le Consort sont incapables de remplir Leurs devoirs, la Couronne passera sous la garde du Sénéchal du Royaume en fiducie pour les Héritiers, jusqu'au moment où Ils accéderont au Trône. Le Sénéchal du Royaume ne sera pas autorisé à remettre des récompenses, tenir une Curia Regis, ni exécuter des traités au nom de l'Est.
a. Dans le cas où le Sénéchal garde les Couronnes pendant l'absence temporaire du Souverain et du Consort, comme l'indique la Section II.C.2.a., et si l'un, l'autre ou les deux Monarques peuvent revenir avant la fin de leur règne, le Sénéchal doit retourner la Couronne au(x) Monarque(s) revenant(s). Le ou les Monarques revenants sont alors autorisés à reprendre tous les devoirs et pouvoirs.
b. Si le Sénéchal du Royaume détient la Couronne en fiducie et qu'il n'y a pas d'Héritiers à ce moment, le Sénéchal du Royaume présidera au prochain Tournoi de la Couronne régulièrement planifié. Le Sénéchal du Royaume n'aura pas l'autorité d'interdire à quiconque de participer et qui répond aux critères tels qu'indiqués dans la Loi du Royaume de l'Est et dans les Documents directeurs de la Société. Le Sénéchal du Royaume n'aura pas le droit d'imposer des conditions additionnelles pour la participation au Tournoi de la Couronne. Le format d'un tel Tournoi de la Couronne sera une lice à double élimination directe, dont la première ronde sera tirée au hasard, et dont la ronde finale sera basée sur le modèle du Tournoi de la Couronne précédent.
c. Si le Sénéchal du Royaume préside un Tournoi de la Couronne, les lettres d'intention contenant toutes les informations spécifiées dans la section II.B.1.i. doivent être fournies au Sénéchal du Royaume, peu importe si une lettre d'intention de participer au Tournoi de la Couronne ait déjà ou non été fournie pour les dossiers de la Couronne vacante. La date limite pour ces lettres d'intention spéciales est de deux heures avant l'heure prévue du début du Tournoi. Le Sénéchal du Royaume ne peut accepter de lettres incomplètes et de lettres qui ne se conforment pas entièrement aux Lois spécifiées dans la section II.B.1.i.
d. Le vainqueur du Tournoi de la Couronne et son Consort seront couronnés comme Monarque en ce jour par le ou les Pairs Royaux qu'Ils choisiront à cet effet.
e. La nouvelle Couronne planifiera un nouveau Tournoi de la Couronne pour assurer la succession aussi tôt que possible. Le nouveau Tournoi de la Couronne n'est pas tenu de suivre la rotation régionale et doit être tenu dans les quatre-vingt-dix jours de l'ascension de la Couronne au Trône. Après ce Tournoi de la Couronne spécial assurant la succession, la rotation reprendra comme si le Tournoi de la Couronne s'était tenu dans l'ordre de rotation approprié.
4. Si un Prince Héritier ou une Princesse Héritière est incapable d'assumer le Trône, un nouveau Tournoi de la Couronne doit être tenu à la date la plus proche possible afin d'assurer la Succession.
5. Si un Tournoi de la Couronne doit être combattu de nouveau, tout participant responsable des circonstances nécessitant la reprise du Tournoi seront disqualifiés et ne seront pas autorisés à compétitionner.
Dernière mise à jour: 7 August, 2009 4:02 AM