Section I. Lois du Royaume de l'Est
| A. Corps des Lois |
| B. Parole de la Couronne |
| C. Lois et Édits |
| D. Maintien de la version courante |
| E. Langue officielle |
Toutes les lois non mentionnées dans la Loi du Royaume de l'Est sont révoquées. Seules les Lois mentionnées ici ainsi que les Documents Directeurs de la Society for Creative Anachronism, Inc. sont en vigueur dans le Royaume de l'Est.
La parole de la Couronne a force de loi sauf si cela va à l'encontre de la Loi du Royaume de l'Est ou des Documents Directeur de la Société.
1. Les lois ne peuvent être mises en vigueur, amendées ou révoquées que par la Couronne, après consultation avec la Curia Regis. Une fois en vigueur, les lois demeurent partie intégrante de la Loi du Royaume de l'Est jusqu'à leur amendement ou révocation.
2. Les édits sont proclamés par la Couronne. Ils durent uniquement pour la période du règne, et ne peuvent révoquer ou suspendre la Loi du Royaume de l'Est.
3. Les lois et édits prennent effet sur annonce à un événement et sur publication dans le Pikestaff.
4. Tout changement à la Loi du Royaume de l'Est doit être reçu par le Chroniqueur du Royaume au plus tard trente jours après la Curia Regis à laquelle le changement fut décidé. Les changements reçus après cette date limite ne seront pas publiés et par conséquent ne prendront pas effet.
5. Le Chroniqueur du Royaume ne peut publier aucun changement à la Loi du Royaume sans les signatures du Souverain, du Consort, et du Sénéchal du Royaume.
D. Maintien de la version courante
La version à jour de la Loi du Royaume de l'Est sera maintenue par le Sénéchal du Royaume, incluant une table des matières et un index, et sera rendue disponible sur la page web du Royaume.
La langue officielle écrite du Royaume de l'Est est l'anglais. Rien n'empêche que les Lois, politiques, rapports ou autre matériel soient traduits dans d'autres langages, mais en cas de divergence entre les documents originaux anglais et toute traduction, la version en langue anglaise aura préséance et servira comme version officielle.
Dernière mise à jour: 16 July, 2009 9:19 AM